HAMEAU DE LA BARONNIE - Permis de construire et DP

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890776032 Société civile immobilière Créée le 01/12/2020

Infos clés

Présentation détaillée de HAMEAU DE LA BARONNIE

HAMEAU DE LA BARONNIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belforêt-en-Perche.

Profil et organisation

HAMEAU DE LA BARONNIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 61130 à Belforêt-en-Perche.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
HAMEAU DE LA BARONNIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2020

Siège social

Permis de construire et DP de HAMEAU DE LA BARONNIE

Activité d’urbanisme de HAMEAU DE LA BARONNIE

HAMEAU DE LA BARONNIE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2023 - 07/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAMEAU DE LA BARONNIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/11/2023 - 07/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HAMEAU DE LA BARONNIE

1 autorisation sur la période 07/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Belforêt-en-Perche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAMEAU DE LA BARONNIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de HAMEAU DE LA BARONNIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HAMEAU DE LA BARONNIE

Sources des informations sur HAMEAU DE LA BARONNIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAMEAU DE LA BARONNIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAMEAU DE LA BARONNIE ?
HAMEAU DE LA BARONNIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAMEAU DE LA BARONNIE ?
Le profil de HAMEAU DE LA BARONNIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAMEAU DE LA BARONNIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAMEAU DE LA BARONNIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAMEAU DE LA BARONNIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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