HADCHA - Permis de construire et DP

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798337358 Société civile immobilière Créée le 04/11/2013

Présentation détaillée de HADCHA

HADCHA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mours-Saint-Eusèbe.

Profil et organisation

HADCHA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26750 à Geyssans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
HADCHA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de HADCHA

Activité d’urbanisme de HADCHA

HADCHA compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2013 - 23/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HADCHA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2013 - 23/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HADCHA

1 autorisation sur la période 23/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mours-Saint-Eusèbe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HADCHA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Royans, Mours-Saint-Eusèbe (26540) PC Logement AE979, AE978 1 467 m² 187 m² 2013/12/23

Répartition géographique des autorisations de HADCHA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HADCHA

Sources des informations sur HADCHA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HADCHA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HADCHA ?
HADCHA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HADCHA ?
Le profil de HADCHA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HADCHA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HADCHA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HADCHA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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