HACIENDA - Permis de construire et DP

Active
481996015 Société civile immobilière Créée le 06/04/2005

Infos clés

Présentation détaillée de HACIENDA

HACIENDA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

HACIENDA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01960 à PERONNAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HACIENDA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/04/2005

Siège social

Permis de construire et DP de HACIENDA

Activité d’urbanisme de HACIENDA

HACIENDA compte 3 autorisations recensées sur la période 11/01/2013 - 01/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HACIENDA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/01/2013 - 01/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de HACIENDA

3 autorisations sur la période 11/01/2013 - 01/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HACIENDA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Epigny, Les Avanchers-Valmorel (73260) PC Logement ZL432 504 m² 159 m² 2016/02/01
Lotissement ""Les Berges De, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement CN400 418 m² 160 m² 2013/02/04
Lot Na 21 - Lotissement ""Le, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement CN400 163 m² 2013/01/11

Répartition géographique des autorisations de HACIENDA

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HACIENDA

Sources des informations sur HACIENDA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HACIENDA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HACIENDA ?
HACIENDA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HACIENDA ?
Le profil de HACIENDA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HACIENDA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HACIENDA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HACIENDA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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