2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Châlette-sur-Loing.
HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 45200 à Montargis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE compte 7 autorisations recensées sur la période 18/04/2013 - 26/08/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 18/04/2013 - 26/08/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Amilly. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28Ter Rue Camille Desmoulins, Châlette-sur-Loing (45120) | PC Locaux | AI590, AI521 | — | 12 m² | 2017/06/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 26/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Châlette-sur-Loing. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Châlette-sur-Loing (45120) | PA | — | — | 2015/10/26 |
6 communes - 2 départements - 2 régions
Châlette-sur-Loing
2 autorisations
Amilly
1 autorisation
Gien
1 autorisation
Montargis
1 autorisation
Rubelles
1 autorisation
Yèbles
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
