Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Vert Debout, Râches (59194) | PA | A3162, A3161 | — | 2015/05/07 |
H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE - Permis d'aménager
Cessée
809530983
Société en commandite simple
PME
Créée le 23/01/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Râches.
Profil et organisation
H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE est enregistré sous la forme juridique Société en commandite simple, avec un siège déclaré 59235 à Bersée.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en commandite simple
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/01/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Activité d’urbanisme de H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2015 - 07/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/05/2015 - 07/05/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
1 autorisation sur la période 07/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Râches.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NEXITY IR PROGRAMMES GFI
SIREN 824381586
Même département de siège
197 autorisations
190 PC
5 PA
2 PD
NEXITY IR PROGRAMMES BRETAGNE
SIREN 824381354
Même département de siège
124 autorisations
109 PC
11 PA
4 PD
MAISONS & CITES ACCESSION
SIREN 311520118
Même département de siège
93 autorisations
84 PC
7 PA
2 PD
LINKCITY NORD-EST
SIREN 378686950
Même département de siège
90 autorisations
88 PC
1 PA
1 PD
NEXITY IR PROGRAMMES REGION SUD
SIREN 824485320
Même département de siège
88 autorisations
78 PC
5 PA
5 PD
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
SIREN 824350813
Même département de siège
85 autorisations
82 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE ?
H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE ?
Le profil de H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à H & V SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable