GUER COMMUNAUTE - Permis de construire et DP

Cessée
245600432 Communauté de communes Créée le 08/12/1993

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GUER COMMUNAUTE

GUER COMMUNAUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Guer.

Profil et organisation

GUER COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 56380 à GUER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GUER COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
08/12/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GUER COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de GUER COMMUNAUTE

GUER COMMUNAUTE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 01/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GUER COMMUNAUTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/04/2013 - 01/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GUER COMMUNAUTE

2 autorisations sur la période 19/04/2013 - 01/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Guer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GUER COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Peillac, Guer (56380) PC Locaux ZL315, ZL316 3 340 m² 66 m² 2016/12/01
Les Pierres Droites, Monteneuf (56380) PC Locaux XE29 31 540 m² 66 m² 2013/04/19

Répartition géographique des autorisations de GUER COMMUNAUTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GUER COMMUNAUTE

Sources des informations sur GUER COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GUER COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GUER COMMUNAUTE ?
GUER COMMUNAUTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GUER COMMUNAUTE ?
Le profil de GUER COMMUNAUTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GUER COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GUER COMMUNAUTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GUER COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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