Présentation détaillée de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Entraunes.
Profil et organisation
GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 06470 à Entraunes.
Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/05/2019 - 29/05/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/05/2019 - 29/05/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
1 autorisation sur la période 29/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Entraunes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES ?
GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES ?
Le profil de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.