GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES - Permis de construire et DP

Active
512324831 Autres formes juridiques Créée le 24/04/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Entraunes.

Profil et organisation

GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 06470 à Entraunes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
24/04/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2019 - 29/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2019 - 29/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

1 autorisation sur la période 29/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Entraunes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Estrop, Entraunes (06470) DP Locaux B259 — 20 m² 2019/05/29

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

Sources des informations sur GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES ?
GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES ?
Le profil de GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT PASTORAL OVIN DE L' ESTROP D'ENTRAUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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