GAEC DE LA BARLATTE - Permis de construire et DP

Active
799587944 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DE LA BARLATTE

GAEC DE LA BARLATTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-d'Entraunes.

Profil et organisation

GAEC DE LA BARLATTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 06470 à CHATEAUNEUF-D ENTRAUNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DE LA BARLATTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BARLATTE

Activité d’urbanisme de GAEC DE LA BARLATTE

GAEC DE LA BARLATTE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 11/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE LA BARLATTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/05/2016 - 11/05/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DE LA BARLATTE

2 autorisations sur la période 11/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-d'Entraunes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE LA BARLATTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Serre Des Vertus, Châteauneuf-d'Entraunes (06470) DP Locaux B248 19 m² 2016/05/11
Serre Des Vertus, Châteauneuf-d'Entraunes (06470) DP Logement B248 30 m² 2016/05/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC DE LA BARLATTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DE LA BARLATTE

Sources des informations sur GAEC DE LA BARLATTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DE LA BARLATTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DE LA BARLATTE ?
GAEC DE LA BARLATTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DE LA BARLATTE ?
Le profil de GAEC DE LA BARLATTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DE LA BARLATTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DE LA BARLATTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DE LA BARLATTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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