Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Martin Faure, Veyrac (87520) | PA | B684 | 2 100 m² | 2019/05/07 |
GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART - Permis d'aménager
Active
316915966
Autres formes juridiques
Créée le 01/01/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veyrac.
Profil et organisation
GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 87510 à Saint-Gence.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
Siège social
Permis d'aménager de GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2019 - 07/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/05/2019 - 07/05/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
1 autorisation sur la période 07/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Veyrac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
UNISYLVA
SIREN 950060657
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC LE POTAGER COUDERT
SIREN 791330350
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SARL LE VERGER DE VERGNAS
SIREN 800425902
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
SIREN 404273344
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GFA DES ECUREUILS
SIREN 534345483
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
GAEC LA FERME DES SAILLES
SIREN 882328511
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART ?
GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DU PUY-IMBART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable