Présentation détaillée de GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laurière.
Profil et organisation
GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 87370 à Laurière.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE compte 2
autorisations recensées
sur la période 24/01/2013 - 31/03/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
24/01/2013 - 31/03/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
2 autorisations sur la période 24/01/2013 - 31/03/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Laurière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE ?
GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE ?
Le profil de GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT DU CENTRE DES PRODUCTEURS DE PLANTS DE POMME DE TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.