GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL - Permis de construire et DP

Active
813110202 Autres formes juridiques Créée le 01/08/2015

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Yoncq.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 08140 à Bazeilles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
01/08/2015

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2025 - 15/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/12/2025 - 15/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

1 autorisation sur la période 15/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Yoncq.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL ?
GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DU PETIT BANEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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