Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Fonds De Besse, Thuré (86540) | PD | YB107 | 4 960 m² | 2020/08/13 |
GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE - Permis de démolir
Active
505337105
Autres formes juridiques
Créée le 01/08/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thuré.
Profil et organisation
GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 86540 à Thuré.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2008
Siège social
Permis de démolir de GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/08/2020 - 13/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/08/2020 - 13/08/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
1 autorisation sur la période 13/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Thuré.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE COOPERATIVE ANONYME DE GESTION DU BASSIN DU CLAIN MOYEN, SCAG DU CLAIN MOYEN
SIREN 750542110
Même département de siège
11 autorisations
11 PA
THIBAULT
SIREN 481432623
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC LA FERME DE LA QUINATIERE
SIREN 817614241
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL DES ROSIERS
SIREN 414495010
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
PAGUS
SIREN 498707033
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA DE GENESTON
SIREN 330482639
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE ?
GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DU PAS DE LA GROIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable