Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Prades, Cazals (46250) | PA | A1124 | — | 2017/11/07 |
GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN - Permis d'aménager
Active
410170138
Autres formes juridiques
Créée le 23/12/1977
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cazals.
Profil et organisation
GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 46250 à Montcléra.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/12/1977
Siège social
Permis d'aménager de GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2017 - 07/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/11/2017 - 07/11/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
1 autorisation sur la période 07/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cazals.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC LA FERME CHAPELLE
SIREN 442086716
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL LE SAULOU FLEURI
SIREN 393349147
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DE GONTAL
SIREN 315412551
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
CHATEAU EUGENIE
SIREN 326978905
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
EARL LA SEOUNE
SIREN 327843595
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
GAEC LA FERME DE LA RAUZE
SIREN 338511686
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN ?
GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DU BOIS MOISSEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable