Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ld Saint-Mont, Saint-Amé (88120) | PA | B7, B18 | — | 2013/01/23 |
GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD - Permis d'aménager
Active
338971302
Autres formes juridiques
Créée le 01/08/1986
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Amé.
Profil et organisation
GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 88120 à Cleurie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1986
Siège social
Permis d'aménager de GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2013 - 23/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/01/2013 - 23/01/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
1 autorisation sur la période 23/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Amé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DU PUITS GAILLARD
SIREN 318416351
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ENTREPRISE TACCA SARL
SIREN 398710996
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
PARMENTIER JEAN CLAUDE DOMINIQUE DENIS
SIREN 352690465
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
FOREST.ENERGIE
SIREN 495302176
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SARL THEVENY
SIREN 503593576
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
EURL SCIERIE CHEVALLEY
SIREN 790350482
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD ?
GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER DE GERMAINXARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable