GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE - Permis de construire et DP

Cessée
538481102 Autres formes juridiques Créée le 08/12/2011

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Illiers-Combray.

Profil et organisation

GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 28300 à MAINVILLIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
08/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/06/2013 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/06/2013 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

2 autorisations sur la période 13/06/2013 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Illiers-Combray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Rte Du Bourg Joli, Illiers-Combray (28120) PC Locaux AH12, AH13 4 745 m² 78 m² 2018/12/21
29 Rue Du Bourg Joli, Illiers-Combray (28120) PC Locaux AH13, AH12 4 744 m² 24 m² 2013/06/13

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

Sources des informations sur GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE ?
GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE ?
Le profil de GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FORESTIER BOIS DE REUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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