GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK - Permis de construire et DP

Active
429367873 Autres formes juridiques Créée le 01/01/2000

Infos clés

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champrond-en-Gâtine.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 28240 à CHAMPROND-EN-GATINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 02.40Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2014 - 13/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2014 - 13/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

2 autorisations sur la période 23/12/2014 - 13/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Champrond-en-Gâtine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Graiserie, Champrond-en-Gâtine (28240) PC Locaux 0E294 480 m² 48 m² 2024/06/13
La Petite Graiserie, Champrond-en-Gâtine (28240) PC Locaux E161 55 m² 2014/12/23

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK ?
GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER RURAL EUGENE DAUBECK signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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