GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE - Permis de démolir

Active
525353140 Autres formes juridiques PME Créée le 05/06/2009

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Theuville.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 95810 à Theuville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/06/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2024 - 24/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/10/2024 - 24/10/2024

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

1 autorisation sur la période 24/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Theuville.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE ?
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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