Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Theuville.
Profil et organisation
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 95810 à Theuville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de démolir de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 24/10/2024 - 24/10/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/10/2024 - 24/10/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
1 autorisation sur la période 24/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Theuville.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE ?
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE THEUVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.