GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE - Permis de construire et DP

Active
343382917 Autre société civile PME Créée le 22/06/1967

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fréjoux.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 19200 à SAINT-FREJOUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/06/1967
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2016 - 09/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2016 - 09/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

2 autorisations sur la période 06/10/2016 - 09/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Fréjoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Naussege Neussege, Saint-Fréjoux (19200) PC Locaux ZA8 126 m² 2021/03/09
La Naussege, Saint-Fréjoux (19200) PC Locaux ZA8 45 357 m² 210 m² 2016/10/06

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE ?
GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER RURAL DE LA VAUSSANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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