2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 01400 à Romans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/10/2023 - 09/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/10/2023 - 09/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Romans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES JOANINS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Caronniere, Romans (01400) | PC Locaux | 0B885 | 13 946 m² | 1 075 m² | 2024/10/09 |
| 0310 Chemin Des Communaux Etang Neuf, Romans (01400) | PC Logement | 0A454, 0A193 | 182 569 m² | 227 m² | 2024/08/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
