GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND - Permis de construire et DP

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518315221 Groupement foncier agricole PME Créée le 14/11/2009

Présentation détaillée de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aups.

Profil et organisation

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 83630 à AUPS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 77.40Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
SIRET du siège
Date de création
14/11/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2019 - 30/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/06/2019 - 30/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

2 autorisations sur la période 01/06/2019 - 30/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Aups.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3453 Route De Villecroze, Aups (83630) PC Locaux C797 12 608 m² 26 m² 2019/10/30
3453 Rte De Villecroze, Aups (83630) PC Locaux C799, C787 12 608 m² 26 m² 2019/06/01

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

Sources des informations sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND ?
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND ?
Le profil de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE L'OLIVERAIE DE PLERIMOND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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