Présentation détaillée de GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caudan.
Profil et organisation
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt public (GIP), avec un siège déclaré 56850 à Caudan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
SIREN
Forme juridique
Groupement d'intérêt public (GIP)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/05/2018 - 16/05/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/05/2018 - 16/05/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
1 autorisation sur la période 16/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Caudan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE ?
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE ?
Le profil de GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BRETAGNE SANTE LOGISITQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.