Présentation détaillée de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lauresses.
Profil et organisation
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46210 à Saint-Cirgues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
11/07/1986
Effectif (2024)
1-2 salariés
Siège social
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Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL compte 1
autorisation recensée
sur la période 28/01/2026 - 28/01/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/01/2026 - 28/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
1 autorisation sur la période 28/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Lauresses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL ?
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL ?
Le profil de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CAPMAIL-LOISEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.