GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT - Permis de construire et DP

Active
812246031 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 04/07/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Suzanne-et-Chammes.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 53270 SAINTE-SUZANNE-ET-CHAMMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
04/07/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT compte 4 autorisations recensées sur la période 18/02/2016 - 27/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

18/02/2016 - 27/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

4 autorisations sur la période 18/02/2016 - 27/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Suzanne-et-Chammes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Apriers Chammes, Sainte-Suzanne-et-Chammes (53270) PC Locaux C148, C157 3 m² 2023/02/27
La Coulee St Suzanne, Sainte-Suzanne-et-Chammes (53270) PC Locaux F116, F117 2 594 m² 2020/03/19
Le Pre Gouas - L'euche, Torcé-Viviers-en-Charnie (53270) PC Locaux A28, A32 2 509 m² 2017/06/23
Les Apriers Chammes, Sainte-Suzanne-et-Chammes (53270) PC Locaux C139, C295 1 000 m² 1 450 m² 2016/02/18

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LE GRAND SAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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