GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE - Permis de construire et DP

Active
798481552 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loire-Authion.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49140 à Loire-Authion.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/11/2013
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 21/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/02/2014 - 21/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

3 autorisations sur la période 13/02/2014 - 21/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Loire-Authion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
410 Chemi De La Pichonniere Andard, Loire-Authion (49250) PC Locaux ZE53, ZE54 92 742 m² 102 m² 2024/03/21

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
410 Chem De La Pichonniere, Loire-Authion (49250) PC Locaux ZE53 — 50 m² 2022/02/06

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
410 Chem De La Pichonniere, Loire-Authion (49250) PC Locaux ZE304 45 132 m² 773 m² 2014/02/13

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU HERVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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