GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG - Permis de construire et DP

Active
827654302 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 16/01/2017

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aron.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53440 à ARON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
16/01/2017
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2018 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2018 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

2 autorisations sur la période 24/03/2018 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Aron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L'étang, Aron (53440) PC Locaux 53 407 m² 1 036 m² 2026/06/25
L'etang, Aron (53440) PC Locaux D283, D284 40 172 m² 269 m² 2018/03/24

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PETIT ETANG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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