2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CAPITOLIENS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien-Chapteuil.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CAPITOLIENS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43260 à Saint-Julien-Chapteuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CAPITOLIENS compte 3 autorisations recensées sur la période 29/03/2013 - 11/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CAPITOLIENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/03/2013 - 11/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-Chapteuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE CAPITOLIENS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Du Betz, Saint-Julien-Chapteuil (43260) | PC Locaux | E124 | 7 461 m² | 814 m² | 2013/04/15 |
| Jalazoux, Saint-Julien-Chapteuil (43260) | PC Locaux | G504 | 5 200 m² | 1 021 m² | 2013/03/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
