GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigne-en-Layon.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49380 à BELLEVIGNE-EN-LAYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/2012
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/04/2015 - 27/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
4 autorisations sur la période 09/04/2015 - 27/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevigne-en-Layon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Canton Des Gournoires La Chesnaye, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Locaux | B531, B534 | 1 742 m² | 528 m² | 2019/12/27 |
| Canton Des Gournoires, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Locaux | B206, B517 | 18 963 m² | 528 m² | 2018/10/26 |
| La Chesnaye, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Locaux | B518 | 29 478 m² | 57 m² | 2016/05/03 |
| La Chesnaye, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Locaux | B111, B206 | 52 359 m² | 1 333 m² | 2015/04/09 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN PASCALETTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.