Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Holling.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57220 à Holling.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT compte 4
autorisations recensées
sur la période 18/10/2016 - 13/04/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
18/10/2016 - 13/04/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
3 autorisations sur la période 18/10/2016 - 03/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Holling. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LOUIS SAINT HUBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.