GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE - Permis de construire et DP

Active
849025572 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baugé-en-Anjou.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49150 à Baugé-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2019
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2021 - 14/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/09/2021 - 14/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

1 autorisation sur la période 14/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Baugé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN FERME DE LA CROIX ROUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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