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GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS - Permis de construire et DP

Active
378231682 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1990

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles

Siège

Côtes-d'Armor (22)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calanhel.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22160 à Calanhel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/05/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2016 - 23/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2016 - 23/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

2 autorisations sur la période 23/05/2016 - 23/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Calanhel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Calanhel

2 autorisations

Département représenté

Côtes-d'Armor (22)

2 autorisations

Région représentée

Bretagne

2 autorisations

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCEA QUETTIER
SIREN 434966578
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
GALINA PERROT
SIREN 347517252
Même secteur et même département
8 autorisations 7 PC 1 PA
EARL LE FREMUR
SIREN 381120450
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE KERDAVID
SIREN 390244341
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
INSTITUT SELECTION ANIMALE
SIREN 444708192
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
HUBBARD
SIREN 305609398
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PD

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE ROUJOUAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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