GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL - Permis de construire et DP

Active
504536236 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2007

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petit-Réderching.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57410 à PETIT-REDERCHING.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC DE L'ARC EN CIE
Date de création
01/12/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL compte 3 autorisations recensées sur la période 28/05/2015 - 15/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/05/2015 - 15/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

3 autorisations sur la période 28/05/2015 - 15/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Petit-Réderching.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De La Fontaine, Petit-Réderching (57410) PC Locaux 1234, 1293 101 203 m² 289 m² 2024/01/15
Rue De La Fontaine Bergwiese, Petit-Réderching (57410) PC Locaux 1125, 1174 22 511 m² 390 m² 2020/04/17
Rue De La Fontaine, Petit-Réderching (57410) PC Locaux 1124, 1125 1 432 m² 2015/05/28

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE L'ARC EN CIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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