GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Pas-de-Calais (62)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Busnes.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 62350 BUSNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/05/1992
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2015 - 31/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
2 autorisations sur la période 04/08/2015 - 31/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Busnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 354 Rue De La Pierriere, Busnes (62350) | PC Locaux | ZI116, ZI117 | 2 890 m² | 367 m² | 2016/03/31 |
| 354 Rue De La Pierriere, Busnes (62350) | PC Locaux | ZI117, ZI116 | 10 018 m² | 356 m² | 2015/08/04 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA MIQUELLERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.