GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT - Permis de construire et DP

Active
499679249 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trémorel.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22230 à TREMOREL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/2007

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/04/2014 - 14/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/04/2014 - 14/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

3 autorisations sur la période 08/04/2014 - 14/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Trémorel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Kergault, Trémorel (22230) PC Locaux ZH119, ZH120 32 800 m² 335 m² 2024/06/14
Kergault, Trémorel (22230) PC Locaux ZH69, ZH70 29 860 m² 1 200 m² 2022/09/14
Kergault, Trémorel (22230) PC Locaux ZH121, ZH45 300 m² 2014/04/08

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE KERGAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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