GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roannes-Saint-Mary.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15220 à ROANNES-SAINT-MARY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/07/1985
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2022 - 10/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
2 autorisations sur la période 13/07/2022 - 10/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Roannes-Saint-Mary.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montmulot, Roannes-Saint-Mary (15220) | PC Locaux | AC70, AC72 | 32 725 m² | 785 m² | 2025/05/10 |
| Momulo, Roannes-Saint-Mary (15220) | PC Locaux | AC201, AC70 | 130 582 m² | 1 504 m² | 2022/07/13 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN COUSSEGAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.