Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sibiril.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 29250 à Sibiril.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON compte 3
autorisations recensées
sur la période 07/02/2017 - 15/09/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
07/02/2017 - 15/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
3 autorisations sur la période 07/02/2017 - 15/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Sibiril.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE TROHEON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.