GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bais.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53160 à BAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/12/2004
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2018 - 12/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
2 autorisations sur la période 15/10/2018 - 12/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Chateau, Bais (53160) | PC Locaux | WI39, WI46 | — | 110 m² | 2019/07/12 |
| La Coulonniere, Trans (53160) | PC Locaux | WI56 | 53 405 m² | 409 m² | 2018/10/15 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTINEAU-CHAPLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.