GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL - Permis de construire et DP

Active
383653243 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hercé.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 53120 HERCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/10/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL compte 2 autorisations recensées sur la période 20/02/2019 - 23/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/02/2019 - 23/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

2 autorisations sur la période 20/02/2019 - 23/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Hercé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Pierre, Hercé (53120) PC Locaux ZL237 25 813 m² 233 m² 2025/01/23
La Pierre, Hercé (53120) PC Locaux ZL138 109 050 m² 717 m² 2019/02/20

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BAILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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