GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE - Permis de construire et DP

Active
508389095 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2008

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis-d'Anjou.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53290 à SAINT-DENIS-D'ANJOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/09/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2015 - 10/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/12/2015 - 10/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

2 autorisations sur la période 03/12/2015 - 10/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Denis-d'Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fontenelle, Saint-Denis-d'Anjou (53290) PC Locaux AM119 52 753 m² 409 m² 2018/02/10
La Fontenelle, Saint-Denis-d'Anjou (53290) PC Locaux AM98, AM118 11 301 m² 471 m² 2015/12/03

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA FONTENELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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