GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS - Permis de construire et DP

Active
433482577 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2000

Infos clés

Siège

Mayenne (53)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgon.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53410 à BOURGON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/10/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS compte 3 autorisations recensées sur la période 15/05/2013 - 26/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

15/05/2013 - 26/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

3 autorisations sur la période 15/05/2013 - 26/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Les Marionnieres, Bourgon (53410) PC Locaux C2224, C744 168 673 m² 624 m² 2026/05/26
La Marionniere, Bourgon (53410) PC Locaux C1755, C1756 50 903 m² 845 m² 2018/07/17
La Marionniere, Bourgon (53410) PC Locaux C745, C746 109 675 m² 399 m² 2013/05/15

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES DEUX SAVEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides