GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS - Permis de construire et DP

Active
500618848 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2007

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parcé-sur-Sarthe.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72300 à PARCE SUR SARTHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2013 - 27/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/05/2013 - 27/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

2 autorisations sur la période 05/05/2013 - 27/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Parcé-sur-Sarthe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Grand Courbeton, Parcé-sur-Sarthe (72300) PC Locaux ZE26 171 051 m² 49 m² 2017/11/27
Le Courbeton Neuf, Parcé-sur-Sarthe (72300) PC Locaux ZE23 86 560 m² 544 m² 2013/05/05

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DES COURBETONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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