GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL - Permis de construire et DP

Cessée
405217050 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1996

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vire Normandie.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14500 à Vire Normandie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2016 - 08/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/07/2016 - 08/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

1 autorisation sur la période 08/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vire Normandie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Anfernel, Vire Normandie (14500) PC Locaux ZC6 85 588 m² 1 134 m² 2016/07/08

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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