Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vire Normandie.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14500 à Vire Normandie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1996
Siège social
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Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/07/2016 - 08/07/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/07/2016 - 08/07/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
1 autorisation sur la période 08/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vire Normandie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN AGREE ANFERNEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.