2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITAION EN COMMUN LEGROS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Baconnière.
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITAION EN COMMUN LEGROS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53240 à La Baconnière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITAION EN COMMUN LEGROS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2020 - 08/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITAION EN COMMUN LEGROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/07/2020 - 08/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Baconnière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITAION EN COMMUN LEGROS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courtiniere, La Baconnière (53240) | PC Locaux | ZT141, ZT115 | 173 777 m² | 700 m² | 2021/03/08 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courtiniere, La Baconnière (53240) | PC Locaux | ZT141, ZT115 | — | 650 m² | 2020/07/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
