Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coudrecieux.
Profil et organisation
GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72440 à Coudrecieux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES compte 2
autorisations recensées
sur la période 11/10/2018 - 09/12/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
11/10/2018 - 09/12/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
2 autorisations sur la période 11/10/2018 - 09/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Coudrecieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES ?
GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D AXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES LOGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.