2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
18
Permis d'aménager
1
GROUPE TREFFLE IMMOBILIER est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 18 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Rive-de-Gier.
GROUPE TREFFLE IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42800 à Rive-de-Gier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPE TREFFLE IMMOBILIER compte 19 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 30/11/2023, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE TREFFLE IMMOBILIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
18 autorisations sur la période 18/01/2013 - 30/11/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Rive-de-Gier. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE TREFFLE IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Monte De Rochebrune, Châteauneuf (42800) | PC Logement | AH38, AH39 | — | 138 m² | 2020/07/23 |
| Rte De La Madone Vaugelas, Châteauneuf (42800) | DP Locaux | AC84 | — | 3 m² | 2020/03/14 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 21/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-la-Plaine. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Beaulieu, Saint-Martin-la-Plaine (42800) | PA | B718 | — | 2016/06/21 |
10 communes - 2 départements - 1 région
Rive-de-Gier
5 autorisations
Châteauneuf
4 autorisations
Genilac
2 autorisations
Lorette
2 autorisations
Chagnon
1 autorisation
Combloux
1 autorisation
Saint-Martin-la-Plaine
1 autorisation
Saint-Romain-en-Jarez
1 autorisation
Sainte-Croix-en-Jarez
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
