GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE - Permis de construire et DP

Active
786368969 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcé-en-Vallée.

Profil et organisation

GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72460 à Savigné-l'Évêque.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

Activité d’urbanisme de GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2016 - 23/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/02/2016 - 23/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

1 autorisation sur la période 23/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Torcé-en-Vallée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Circuit Marcel Seery, Torcé-en-Vallée (72110) PC Locaux 0B455 24 511 m² 107 m² 2016/02/23

Répartition géographique des autorisations de GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

Sources des informations sur GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE ?
GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE ?
Le profil de GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE SPORTIF DE TORCE EN VALLEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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