GRAND DUC - Permis de construire et DP

Cessée
824193908 Société civile immobilière Créée le 05/12/2016

Présentation détaillée de GRAND DUC

GRAND DUC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauneuf-sur-Isère.

Profil et organisation

GRAND DUC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26300 à Châteauneuf-sur-Isère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GRAND DUC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de GRAND DUC

Activité d’urbanisme de GRAND DUC

GRAND DUC compte 1 autorisation recensée sur la période 22/12/2016 - 22/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GRAND DUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/12/2016 - 22/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GRAND DUC

1 autorisation sur la période 22/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GRAND DUC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de GRAND DUC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GRAND DUC

Sources des informations sur GRAND DUC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GRAND DUC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GRAND DUC ?
GRAND DUC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GRAND DUC ?
Le profil de GRAND DUC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GRAND DUC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GRAND DUC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GRAND DUC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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