Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu- La Parfaiterie, Continvoir (37340) | PD | 0F71 | 1 300 m² | 2021/11/02 |
GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE - Permis de démolir
Active
484412481
Autres formes juridiques
PME
Créée le 06/10/2005
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Continvoir.
Profil et organisation
GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 37230 à Fondettes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.20Z - Exploitation forestière
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/10/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
Activité d’urbanisme de GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2021 - 02/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/11/2021 - 02/11/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
1 autorisation sur la période 02/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Continvoir.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PULICE
SIREN 445068513
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
TARNIER
SIREN 418173092
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC RAPPELE
SIREN 318198348
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAINTE-RENNES
SIREN 508705209
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LA BERTINIERE
SIREN 381778265
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ESPERANTO
SIREN 385200571
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE ?
GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE ?
Le profil de GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GPT FORESTIER LE MARAIS DE LA MOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable