2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
GIP MUSEE FRANCO-BRITANNIQUE DE LA BATTERIE DE MERVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Merville-Franceville-Plage.
GIP MUSEE FRANCO-BRITANNIQUE DE LA BATTERIE DE MERVILLE est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt public (GIP), avec un siège déclaré 14810 à Merville-Franceville-Plage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GIP MUSEE FRANCO-BRITANNIQUE DE LA BATTERIE DE MERVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/06/2018 - 05/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GIP MUSEE FRANCO-BRITANNIQUE DE LA BATTERIE DE MERVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Merville-Franceville-Plage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GIP MUSEE FRANCO-BRITANNIQUE DE LA BATTERIE DE MERVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Place Du 9Eme Bataillon, Merville-Franceville-Plage (14810) | PC Locaux | AO45, AO46 | 40 357 m² | 1 196 m² | 2018/06/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
