Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Bellevue, Dolus-d'Oléron (17550) | PA | CV565, CV222 | 19 764 m² | 2024/01/08 |
GILLES MASSE - Permis d'aménager
Active
402590202
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/06/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GILLES MASSE
GILLES MASSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dolus-d'Oléron.
Profil et organisation
GILLES MASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 17550 à Dolus-d'Oléron.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GILLES MASSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 03.21Z - Aquaculture en mer
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1995
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de GILLES MASSE
Activité d’urbanisme de GILLES MASSE
GILLES MASSE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2024 - 08/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GILLES MASSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/01/2024 - 08/01/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GILLES MASSE
1 autorisation sur la période 08/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Dolus-d'Oléron.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GILLES MASSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GILLES MASSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RENAUD & FILS SARL
SIREN 330852534
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCEA BOULLE
SIREN 402249072
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
HUITRES GEAY
SIREN 801498064
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
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SIREN 390176840
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
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SIREN 399502012
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
PEPINIERES ROUBERTY SARL
SIREN 403200504
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur GILLES MASSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GILLES MASSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GILLES MASSE ?
GILLES MASSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GILLES MASSE ?
Le profil de GILLES MASSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GILLES MASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GILLES MASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GILLES MASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable